Les questions de propriété intellectuelle liées à la diffusion d’un événement sportif

Auteur: Raul Aranda Smith Avocat D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles :  Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 4 septembre 2023. Le sport est sans aucun doute l'un des divertissements qui attire le plus l'attention de la population mondiale. En témoigne l'audience considérable, tant sur place [...]

Par |2023-09-04T10:45:19+00:00septembre 4th, 2023|Article droit du sport (FR)|0 commentaire

Réglementation des agents de la FIFA au regard du droit de la concurrence de l’Union européenne

Auteurs: Juan Carlos Soto Del Castillo et Jagoba Goiri Garrastazu Avocats  D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles: Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 1 août 2023. ABRÉVIATIONS TFUE : Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. CJUE : Cour de justice de l'Union européenne. ACJUE : [...]

Le statut du joueur de football professionnel en Uruguay

Auteur: Martin Eduardo Amorelli Avocat  D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles: Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris,  3 juillet 2023 Introduction La principale norme qui régit les relations de travail entre les joueurs de football et les clubs professionnels en Uruguay est le statut du joueur de [...]

Est-ce que la “Jurisprudence” du TAS existe?

Auteur: Luis Fernandez Avocat et arbitre du TAS  D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles:       Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 17 avril 2023. Afin de répondre à la question posée dans le titre, je traiterai tout d'abord de la différence entre la jurisprudence [...]

La rupture de contrat pour cause de salaires impayés dans le football

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 3 avril 2023. Auteurs David Winter Avocat en Espagne et en France, diplômé en droit de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France). Il est membre du Barreau de Paris depuis 2012 et du Barreau de Madrid depuis 2018. Il a la distinction d’être un associé [...]

Résumé FIFA Law Annual Review 2023

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 mars 2023. Autor: Juan Ricardo Galicia Cárdenas Avocat diplômé en droit de l'université technologique de Mexico, il est titulaire d'un master international en gestion et administration du football de l'institut Johan Cruyff (Espagne), de trois spécialisations : en droit du sport de l'université [...]

Les enjeux et avantages du contrat de sponsoring sportif

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 février 2023. Auteur: Sarra GHEMAM Avocat au barreau de Paris depuis 2018, Sarra Ghemam est titulaire d’un Master 2 en Droit des Affaires Internationales de l’Université François Rabelais de Tours, mais également d’un diplôme universitaire en protection des données personnelles délivré par l’Université Panthéon-Assas Paris II. [...]

Par |2023-02-19T18:33:51+00:00février 15th, 2023|Article droit du sport (FR)|0 commentaire

Le Nouveau Règlement FIFA sur les Agents de Football

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 16 janvier 2023. Auteur: Enrique Valenzuela Avocat par l'Université nationale d'Asuncion (Paraguay), il est titulaire d'un master en droit et gestion du sport par la "ISDE Law & Business School" (Espagne). Il est actuellement directeur du diplôme en droit du sport à l'Institut international [...]

Les contrats de transfert et de prêt de footballeurs en France et dans le monde

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 3 janvier 2023. Auteur: David Winter Avocat en Espagne et en France, diplômé en droit de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France). Il est membre du Barreau de Paris depuis 2012 et du Barreau de Madrid depuis 2018. Il a la distinction d’être un associé fondateur [...]

Le Trésor Public Français peut -il devenir champion du monde au Qatar ?

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 décembre 2022. Auteur: Loïc Soubeyran-Viotto Avocat depuis 2017, Loïc Soubeyran-Viotto est diplômé d’un Magistère de Juriste d’Affaires DJCE et d’un Certificat d’Etudes Spécialisées en droit fiscal obtenus à l’Université de Montpellier ainsi que d’un Master 2 Droit notarial de l’Université Paris-Dauphine. Après avoir exercé en qualité d’avocat [...]

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