Le système de preuve devant le Tribunal arbitral du sport (TAS)

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 16 mai 2022. Auteur: Daniel E. Cortés Professeur de droit procédural. Il intervient dans les affaires de responsabilité contractuelle devant les juridictions étatiques et les tribunaux d'arbitrage. Il a participé à des procédures d'appel devant le TAS en tant que consultant. Actuellement, il est [...]

Les clauses libératoires dans les contrats de footballeurs en France

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 avril 2022. Auteur: David Winter Avocat en Espagne et en France, diplômé en droit de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France). Il est membre du Barreau de Paris depuis 2012 et du Barreau de Madrid depuis 2018. Il a la distinction d’être un associé [...]

Le statut du joueur de football professionnel au Pérou

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 04 avril 2022. Auteur : Miguel Ángel Dávila Avocat de l’Université de Lima (Pérou) ; Master 2 en droit, économie et gestion du sport de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France) ; arbitre de la Chambre de conciliation et de résolution des litiges (CCRD) [...]

Explication juridique des sanctions sportives imposées à la Russie

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 02 mars 2022. Auteur: Miguel Ángel Dávila Avocat de l’Université de Lima (Pérou) ; Master 2 en droit du sport de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France) ; arbitre de la Chambre de conciliation et de résolution des litiges (CCRD) de la Fédération [...]

Par |2022-05-25T14:25:37+00:00mars 2nd, 2022|Article droit du sport (FR)|0 commentaire

TAS Compliance : propositions d’amélioration

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 février 2022. Auteur: Mario Ocaña San Román  Responsable académique de Sports Law Institute et conseiller juridique chez Himnus Football Lawyers. Diplômé en droit de l'université Pablo de Olavide et de l'université de Salamanque. Master international en droit et gestion du sport à l'ISDE, [...]

Mais où Lionel Messi paiera-t-il ses impôts ?

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 31 janvier 2022. Auteur: Emmanuel Lebek Avocat, diplômé de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas en droit des affaires et fiscalité, et titulaire d’un Master de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en droit et économie du sport, il est membre du barreau de Luxembourg depuis 2018. Ayant [...]

Le cas Djokovic

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 21 janvier 2022. Auteur: Esteban Carbonell O´Brien Lima (1970) Docteur et Magister en droit constitutionnel de l'Université de Castilla La Mancha, Espagne. Magister en justice constitutionnelle de l'Universita di Bologna, Italie. Master en droit procédural de l'Université de Salamanque, Espagne. Doctorant en droit à [...]

Par |2022-05-25T14:27:16+00:00janvier 21st, 2022|Article droit du sport (FR)|0 commentaire

La professionnalisation du football féminin

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 30 novembre 2021. Auteure: Sarah Huchet Diplômée en gestion et marketing du sport de l’University of Northwestern Ohio (États-Unis), titulaire d’un Master en contentieux des affaires de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France), et d’un Master en droit du sport de l’Université Aix-Marseille [...]

Défis juridiques pour l’esport en Amérique latine

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 15 novembre 2021. Auteur: Diego Pinto Bravo Diplômé en sciences juridiques de l’Universidad Adolfo Ibáñez (Chili). Partenaire de e-Lawyers. Arbitre WESCO CAES.                                                [...]

Par |2022-05-25T14:28:59+00:00novembre 15th, 2021|Article droit du sport (FR), Esports (FR)|0 commentaire

La justice du sport en France

Publié par Winter – Dávila & Associés. Paris, 04 novembre 2021. Auteur: David Winter Avocat en Espagne et en France, diplômé en droit de l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne (France). Il est membre du Barreau de Paris depuis 2012 et du Barreau de Madrid depuis 2018. Il a la distinction d’être un associé [...]

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