Qu’est-ce que le Nouveau Tribunal du football ?
Auteur: Miguel Ángel Dávila [...]
Confusion lors du Superclásico sud-américain : Explications
Auteur: Gustavo Lopes Pires de Souza Publié à Paris par Winter – Dávila & Associés, le 07 septembre 2021. 🇪🇸 Versión en Español 🇬🇧 English Version (Coming Soon) 🇵🇹 Versão em Português [...]
Conséquences juridiques de la suspension du match Brésil-Argentine
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Le retour de l’Agent FIFA
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Pourquoi Messi n’a-t-il pas prolongé son contrat avec le Barcelone ?
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TPO et droits économiques dans les transferts de football
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Les quatre Chambres du Tribunal arbitral du sport
Auteur : Miguel Ángel Dávila Publié à Paris par Winter - Dávila & Associés, le 15 juillet 2021. Comme le savent les praticiens du droit du sport, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) [1] est la chambre arbitrale internationale chargée de résoudre, en dernière instance arbitrale, les litiges résultant de conflits liés au [...]
Les nouvelles réformes de la FIFA pour les footballeurs mineurs
Auteur : Jaime Mariano Pujol Publié à Paris par Winter - Dávila & Associés, le 01 juillet 2021. La FIFA prévoit de nouvelles réformes concernant le statut juridique des footballeurs mineurs[1] . Le 14 mai dernier, la Fédération Internationale de Football Association (FIFA) a annoncé les avancées du troisième paquet de réformes du [...]
L’eSport en Amérique latine : enjeux juridiques en Equateur
Auteur : Santiago J. Zambrano Solano Publié à Paris par Winter - Dávila & Associés, le 15 juin 2021. Dans cet article, nous allons connaître les enjeux juridiques que vous devez appréhender lors de la création d'une équipe d'eSport, discipline qui se développe de plus en plus, avec une augmentation du nombre d'adeptes, [...]
Transfert de footballeurs et fiscalité internationale en Espagne
Auteur : Rodrigo Iglesias Torturelli Publié à Paris par Winter - Dávila & Associés, le 01 juin 2021. L'objectif de cet article, qui s’inscrit dans le cadre de la fiscalité internationale et du droit économique du sport, est de commenter les orientations de la Direction générale des impôts ("DGT" en version originale) du [...]