Intelligence artificielle et arbitrage international

Auteur: Carlos Matheus López  Avocat, professeur et arbitre L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 2 avril 2026. L’intelligence artificielle a fait irruption dans l’arbitrage international avec une promesse séduisante : davantage d’efficacité, une réduction des coûts et [...]

Par |2026-04-02T12:35:56+00:00avril 2nd, 2026|Arbitrage (FR)|0 commentaire

Le BAT lance ses Règles d’Arbitrage 2026 : efficacité et clarté au premier plan

Auteur: Alkis Papantoniou  Avocat L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 2 février 2026. Le Basketball Arbitral Tribunal (BAT) a publié ses nouvelles Règles d’Arbitrage BAT, applicables à compter du 1er janvier 2026. Si la structure générale reste [...]

Le TAS met-il en danger le TMS de la FIFA et l’indemnité de formation ? L’affaire Torres c. la FIFA, Argentinos Juniors et Independiente

Auteur: Ignacio Castro 🇦🇷 Avocat L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 1 septembre 2025. 1. Introduction Le présent article fait une analyse critique de la sentence CAS 2024/A/10673 Torres S.R.L. c. FIFA, Club Atlético Independiente et Asociación Atlética [...]

Burga vs FIFA : entre l’acquittement pénal et la condamnation sportive

Auteur: Marko Quiroz Grados 🇵🇪 Avocat L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 5 août 2025. La justice sportive peut-elle sanctionner une personne acquittée pénalement ? Le cas de Manuel Burga contre la FIFA Au cours des dernières [...]

Le TAS ouvre un centre d’audience alternatif à Lima, Pérou

Auteur: Miguel Ángel Dávila 🇵🇪 Avocat et arbitre du TAS L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 6 mai 2025. Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), basé à Lausanne, en Suisse, et plus haute instance internationale en matière de [...]

COR VS CIO : Analyse de cas

Author: Pierre-Antoine Robin 🇫🇷 Avocat D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles: Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 5 juin 2024. CAS 2023/A/10093 Comité Olympique Russe (COR) c. Comité International Olympique (CIO) Dans le contexte des prochains Jeux Olympiques, cet article de droit du sport revient sur [...]

Commentaires sur les lignes directrices 2024 de l’IBA sur les conflits d’intérêts dans l’arbitrage international

Auteur: Dr. Carlos Alberto Matheus López 🇵🇪 Professeur, avocat et arbitre  D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles: Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 2 avril 2024. La version actualisée des Lignes directrices 2024 de l'IBA sur les conflits d'intérêts dans l'arbitrage international vient d'être publiée. Et [...]

Par |2024-04-02T09:23:51+00:00avril 2nd, 2024|Arbitrage (FR)|0 commentaire

Les Contrats de financement de litiges par des tiers «Third Party Funding»

Auteur: Pierre-Antoine Robin Diplômé en droit D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles: Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 1 juin 2023 Le développement récent du financement des litiges par des tiers présente un certain nombre d'opportunités pour les cabinets d'avocats, pour les parties engagées dans un [...]

Par |2024-02-08T11:45:49+00:00juin 1st, 2023|Arbitrage (FR)|0 commentaire

Est-ce que la “Jurisprudence” du TAS existe?

Auteur: Luis Fernandez Avocat et arbitre du TAS  D’autres versions linguistiques de l’article sont disponibles:       Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 17 avril 2023. Afin de répondre à la question posée dans le titre, je traiterai tout d'abord de la différence entre la jurisprudence [...]

La Chambre Ad Hoc du TAS pour la coupe du monde au Qatar

Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés Paris, 15 novembre 2022 Auteur: Miguel Ángel Dávila Avocat diplômé de l’Université de Lima (Pérou) ; membre du Barreau de Lima depuis 2011 et du Barreau de Paris depuis 2022; Master 2 en droit, économie et gestion du sport de l’Université Paris 1 – Panthéon [...]

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