Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés.
Paris, 08 mars 2021.

Auteur : Antonio Quintero

Avocat diplômé de l’Universidad Metropolitana de Caracas, Venezuela (2007). Il a étudié à l’Instituto Superior de Derecho y Economía en Espagne, où il a obtenu une maîtrise en droit international du sport (2008). Il a également effectué plusieurs études de post-grade, parmi lesquelles : la gestion du sport en baseball (Universidad Central de Venezuela), le diplôme d’entraîneur de football (Universidad Deportiva Sur, Comité olympique vénézuélien, Centre d’études et de recherche sur le sport), le diplôme de contentieux (Universidad Metropolitana) et un cours d’expression (Universidad Central de Venezuela).

Il est également membre de la Fédération sud-américaine de rugby et de l’Association Internationale des Avocats de Football.

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En ce début d’année 2021, le nouveau régime de sanctions de l’Agence mondiale antidopage (AMA) sur les “substances d’abus” entre en vigueur. Celui-ci change de manière significative par rapport à celui qui a expiré en 2020, en réduisant les suspensions pour violation des règles antidopage. Toutefois, la sanction de disqualification et retrait des prix et médailles demeure, lorsque certaines de ces substances sont trouvées au cours d’une compétition.

Maintenant, détaillons quelques concepts pour mieux comprendre ce sujet.

Qu’est-ce qu’une substance d’abus ?

Ce sont les drogues dites récréatives. Voici les substances en question selon la liste établie en 2021 :

  • Cocaïne
  • Héroïne (Diamorphine)
  • Ecstasy (MDMA)
  • Marijuana (THC)

Quel est le nouveau régime de sanctions pour l’utilisation de ces substances ?

Si elles sont consommées hors compétition et ne sont pas trouvés lors des contrôles en compétition, il n’y a aucune sanction.

Si elles sont consommées en compétition, la sanction est la même qu’avant. Par exemple, pour la cocaïne, il s’agit généralement d’une interdiction de quatre ans. Pour l’héroïne, l’ecstasy et la marijuana, l’interdiction est normalement de deux ans. Cela s’accompagne souvent de disqualifications et perte des prix et médailles glanés. Il s’agit d’une nouvelle classification des substances qui inclut celles qui sont fréquemment prises par la société en dehors du contexte sportif.

Ce qui est nouveau, c’est que si elles sont consommées hors compétition ou pour des raisons récréatives et non pour tricher (pour améliorer les performances de l’athlète) et que des traces sont trouvées en compétition, l’athlète sera suspendu pendant trois mois. Et si l’athlète suit un programme de désintoxication, la suspension est réduite à un mois. Comme nous l’avons dit précédemment, ce qui reste inchangé, c’est la disqualification des résultats et la perte des prix et des médailles.

Quels sont les critères pour inscrire une drogue sur la liste des substances interdites ?

https://www.wada-ama.org/en/media

https://www.wada-ama.org/en/media

Pour ceux qui soutiennent que “la marijuana, l’héroïne, l’ecstasy et la cocaïne ne devraient pas être pénalisées d’une quelconque manière parce qu’elles ne contribuent pas à la performance”, une clarification s’impose.

Il convient de noter que chaque année, un comité d’experts au sein de l’AMA évalue l’inclusion de nombreuses substances sur la base de trois critères :

  • Si la substance nuit au corps de l’athlète.
  • Si la substance améliore les performances de l’athlète.
  • S’il est éthiquement correct de consommer la substance.

Si la substance répond à deux de ces critères, elle est incluse dans la liste. En outre, il faut beaucoup de tests pour déterminer si une drogue affecte ou non l’athlète. Il s’agit davantage d’un débat scientifique que juridique ou doctrinal. Par conséquent, parler sans preuve scientifique, c’est parler sans fondement.

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Enfin, il convient de souligner que la technologie des contrôles antidopage s’améliore constamment, ce qui signifie qu’il peut être trouvé des traces de substances de plus en plus facilement . On conclura donc par un conseil aux athlètes : évitez l’embarras, les coups portés à votre réputation, la perte d’argent et de réussite, les affaires longues, coûteuses et pleines d’avocats… Optez pour la solution de facilité : NE PRENEZ PAS DE DROGUES !

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Langue originale de l’article: Espagnol

AVIS LÉGAL : Cet article a été préparé à des fins d’information uniquement. Il ne remplace pas un conseil juridique adapté à des circonstances particulières. Vous ne devez pas engager ou vous abstenir d’engager une action en justice sur la base des informations contenues dans le présent document sans avoir au préalable sollicité un avis professionnel et individualisé en fonction de votre propre situation. Le recrutement d’un avocat est une décision importante qui ne doit pas être basée uniquement sur les publicités.

Cet article a été publié et traduit par Winter – Dávila & Associés, un cabinet international basé à Paris – France, composé d’avocats spécialisés dans le droit du sport, le droit des sociétés, l’arbitrage et la représentation.

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