Justice Sportive

Le BAT lance ses Règles d’Arbitrage 2026 : efficacité et clarté au premier plan
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Le BAT lance ses Règles d’Arbitrage 2026 : efficacité et clarté au premier plan

Arbitrage (FR), Article droit du sport (FR), Justice Sportive (FR)

Le BAT lance ses Règles d’Arbitrage 2026 : efficacité et clarté au premier plan

Auteur: Alkis Papantoniou Avocat L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 2 février 2026. Le Basketball Arbitral Tribunal (BAT) a publié ses nouvelles Règles d’Arbitrage BAT, applicables à compter du 1er janvier 2026. Si la structure générale reste [...]

Par WD & Associés|2026-02-02T11:35:08+00:00février 2nd, 2026|Arbitrage (FR), Article droit du sport (FR), Justice Sportive (FR)|0 commentaire

Le TAS met-il en danger le TMS de la FIFA et l’indemnité de formation ? L’affaire Torres c. la FIFA, Argentinos Juniors et Independiente
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Le TAS met-il en danger le TMS de la FIFA et l’indemnité de formation ? L’affaire Torres c. la FIFA, Argentinos Juniors et Independiente

Arbitrage (FR), Article droit du sport (FR), Droit du football (FR), Justice Sportive (FR)

Le TAS met-il en danger le TMS de la FIFA et l’indemnité de formation ? L’affaire Torres c. la FIFA, Argentinos Juniors et Independiente

Auteur: Ignacio Castro 🇦🇷 Avocat L'article est également disponible en anglais et en espagnol : Publié et traduit par Winter – Dávila & Associés. Paris, 1 septembre 2025. 1. Introduction Le présent article fait une analyse critique de la sentence CAS 2024/A/10673 Torres S.R.L. c. FIFA, Club Atlético Independiente et Asociación Atlética [...]

Par WD & Associés|2025-10-05T12:41:15+00:00septembre 1st, 2025|Arbitrage (FR), Article droit du sport (FR), Droit du football (FR), Justice Sportive (FR)|0 commentaire

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